2D - Actes de l'administration municipale

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Cote/Cotes extrêmes

2D1-397

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,8 ml

398 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/08/2004

Dernier ajout le 20/08/2004

Présentation du contenu

voir aussi 5N. : Ordonnances, proclamations et arrêtés de la municipalité 1790-1791

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Arrêtés du Maire, minutes, de janvier 1877 à décembre 1878

Cote/Cotes extrêmes

2D36

Date

1877-1878

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques