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133W_GB : demandes de subventions (reçues et accordées) pour des manifestations sportives, culturelles ou touristiques ; relations avec les partenaires de la CAGB.

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Cote/Cotes extrêmes

133W_GB

Date

2001-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.80 ml, 18 article(s)

Origine

CAGB_Service Tourisme Culture et Sport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2017

Présentation du contenu

Dossiers de demande de subvention ; dossiers de suivi et relations avec les partenaires sportifs et culturels de la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB1-133W_GB4

Date

2011-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Subventions reçues par le service Culture, Sport, Tourisme de la CAGB pour les années 2011 à 2015 : dossiers de demandes de subvention versées par l'Etat/Europe (FEDER, FNADT, DRAC), Ville de Besançon, Conseil Régional, Conseil général, Ademe.

Cote/Cotes extrêmes

133W_GB1

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable