50W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

50W_GB1-64

Date

1987-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,2 ml

64 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Direction Economie Emploi Aménagement (DEEA), marchés et subventions : offres non retenues de l'audit sur le PLIE (2011), étude géotechnique réalisée dans le cadre de l'aménagement des Portes de Vesoul (2011), subvention accordée pour la réalisation des journées scientifiques de l'ISIFS, convention avec l'ONF (Auxon, 2008), marché relatif à la "préparation de la prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées" (2008-2011).

Cote/Cotes extrêmes

50W_GB64

Date

2008-2011

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.