928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue Courbet à la rue des Cras (n°1 à 30).

Cote/Cotes extrêmes

928W27

Date

1986-2006

Présentation du contenu

Rue Courbet (et place Pâris) (1988-2003) ; rue des Courtils (1986-2005) ; rue des Cras n°1 à 30 (1986-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006