48W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB1-162

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

162 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/12/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché n° 08/RH/JMA, accompagnement de la direction générale de la CAGB dans l'organisation de son administration et le positionnement des acteurs (organigramme) et l'accompagnement des mobilités nécessaires et/ou voulues : rapport de présentation, lettre de notification, courriers de rejet, offre retenue, cahier de clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, règlement de consultation, avis d'appel public à la concurrence, analyse, note méthodologique. 

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB148

Date

2009

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.