Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB), avec la communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).- transfert de la compétence "transports urbains" à la CAGB : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, délibérations du conseil municipal

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448W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

448W40

Date

2000-2003

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

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Mots clés matières