220W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

220W1-14

Date

1953-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2001

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Budget primitif, budget supplémentaire, décisions budgétaires modificatives, exercices 1983-1984

Cote/Cotes extrêmes

220W4

Date

1983-1984

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.