4W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

4W_GB1-50

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

50 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/04/2007

Présentation du contenu

Archives du Service Habitat et Politique de la Ville, période District du Grand Besançon (1993-2000) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (depuis 2001).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Association du Plan Local d'Insertion pour l'Emploi (PLIE) de Besançon, assemblée générale : rapports des assemblées des 26 septembre 1997, 28 novembre 2000, 17 octobre 2001 et 21 juin 2002 (1997-2002) ; conseil d'administration : comptes-rendus (2001-2002).

"Etude de la population des cantons de Marchaux et Rioz et aménagement du diffuseur autoroutier de Besançon-Est", par Valérie Péquignot (mémoire de licence de géographie, université de Franche-Comté), 1998.

Cré-entreprendre Initiative, assemblée générale du 11 juin 2002 : rapports.

Comité de quartier Rosemont-Saint Ferjeux, assemblée générale du 22 mars 2002 : rapports sur l'exercice 2001.

Cote/Cotes extrêmes

4W_GB38

Date

1997-2002

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.