392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W1-98

Date

1981-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

13 ml

98 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/03/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Invitations adressées à M. Roignot Michel, adjoint au maire chargé de la culture (2001-2002) ; notes de service à caractère général (1995-2002)

Cote/Cotes extrêmes

392W23

Date

1995-2002

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT CULTUREL

Présentation du contenu

Le notes de service sont à éliminer immédiatement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2008

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2028

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.