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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Historique du producteurElle a été créée en 2001.
Modalités d'entréeVersement du 09/02/2009
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), opérations de communication : documents de suivi.
Concerne :
- Inauguration de la zone d'activités économiques (ZAE) le Noret-Mamirolle le 3 juillet 2007.
- Signature de la convention de partenariat entre Ville/Grand Besançon/Caisse des Consignations le 15 nov 2007.
- Annuaire des grandes villes de 2007.
- Revue Parlementaires de juin 2007.
- En Vadrouille (1 page de publicité Ginko), édition 2007.
- "Une vérité qui dérange" diffusée le 2 février 2007.
- Participation au 8ème prix de la Presse Territoriale, 2006.
- Annuaire administratif des services de l'Etat dans le département du Doubs de 2008.
- Rêve Jura-Léman : réunion du 7 avril 2006.
- Congrès de l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF) du 12 au 14 septembre 2007.
CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2034
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.