20W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

20W_GB1-20

Date

2002-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,4 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), opérations de communication : documents de suivi. Concerne : - Inauguration de la zone d'activités économiques (ZAE) le Noret-Mamirolle le 3 juillet 2007. - Signature de la convention de partenariat entre Ville/Grand Besançon/Caisse des Consignations le 15 nov 2007. - Annuaire des grandes villes de 2007. - Revue Parlementaires de juin 2007. - En Vadrouille (1 page de publicité Ginko), édition 2007. - "Une vérité qui dérange" diffusée le 2 février 2007. - Participation au 8ème prix de la Presse Territoriale, 2006. - Annuaire administratif des services de l'Etat dans le département du Doubs de 2008. - Rêve Jura-Léman : réunion du 7 avril 2006. - Congrès de l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF) du 12 au 14 septembre 2007.

Cote/Cotes extrêmes

20W_GB18

Date

2006-2008

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2034

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.