Mesures diverses pour l'approvisionnement en grains dans la cité - Arrêts du conseil d'Etat du Roi et du Parlement de Franche-Comté, ordonnances de l'Intendance règlementant la circulation des grains dans la province - Edits contre les accapareurs et agioteurs et poursuites de la ville contre les coupables

Aide à la recherche

HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

HH17

Date

1693-1771

Importance matérielle

48 pièces

Présentation du contenu

48 pièces papier
mq pièces 1, 2 et 24 (sept,05)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques