13Z - Fonds Weil

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Cote/Cotes extrêmes

13Z1-2

Date

1984-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,05 ml

2 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/02/2012

Dernier ajout le 03/02/2012

Présentation du contenu

Ce fonds est un don de Mme Dominique Rehn, ancienne employée municipale, relatif à l'entreprise Weil.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marque Degré 7 : documents publicitaires, contrat de concession de la marque Degré 7 à la Société industrielle de Diffusion (SID) en 1984.

Cote/Cotes extrêmes

13Z2

Date

1984-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.