28W : Rapports d'activités des services municipaux, dossiers de séances du conseil municipal...

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Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Commission information-communication (réunions du 19 avril 1983 au 9 octobre 1984), Budget-Finances (réunions du 20 juin 1983 au 10 octobre 1984), 1ère, 2ème et 3ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 4ème et 5ème commissions (réunions de 1983 à 1984), 6ème commission (CCAS, réunions du 1er juin 1983 au 30 septembre 1984), 7ème commission (Jeunesse, réunions du 19 avril 1983 au 8 novembre 1984), 8ème (Voirie-circulation, réunions du 3 mai 1983 au 10 octobre 1984), 9ème (Santé , réunions du 23 novembre 1983 au 9 octobre 1984), 10ème commission (Culture, réunions du 15 avril 1983 au 5 décembre 1984), 11ème commission (Personnel, réunions du 9 juin 1983 au 10 octobre 1984), 12ème commission (réunions du 13 octobre 1983 au 19 octobre 1984), 13ème commission (Tourisme, réunions du 26 avril au 13 septembre 1983), 14ème commission (Assainissement, réunions du 8 novembre 1983 au 27 novembre 1984), 15ème commission (réunions du 7 octobre 1983 au 16 août 1984), 16ème commission (réunions du 4 octobre 1983 au 25 octobre 1984) : comptes-rendus de réunions

Cote/Cotes extrêmes

28W34

Date

1983-1984

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques