18W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

18W_GB1-10

Date

1988-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

10 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

District du Grand Besançon (DGB).- Caserne des pompiers rue Louise Michel, restructuration : pièces de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD) année 2000, décomptes généraux des travaux des marchés des années 1997 à 2000, documents relatifs au désenfumage de deux garages, rapports de présentation des avenants aux marchés de l'année 1998, procès-verbaux de réception des travaux, rapport de fin de travaux relatif à la solidité de l'ouvrage (2000) ; mise aux normes : dossiers de marchés Société d'Equipement du Département du Doubs (SEDD), notamment de coordination SPS (2000) ; sécurité, assurance : rapports du bureau Veritas sur la solidité des bâtiments (bâtiment administratif, bâtiment d'hébergement, 1996 ; gymnase, 2000), convention originale Ville de Besançon/DGB de mise à disposition des biens/transfert de charges (1994), récapitulatif des travaux effectués entre 1994 et 2000 (2000).

Service Départemental d'Incendie et de Secours, budget : documents de prévision budgétaire (fonctionnement et investissement) pour l'année 2000 (1999).

Cote/Cotes extrêmes

18W_GB10

Date

1999-2000

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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