1R - Instruction publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1R1-130

Date

1791-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,5 ml

132 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 11/12/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Informations sur le traitement

Sous-série 1R en cours de reclassement

Depuis2016, la sous-série 1R est en cours de reclassement. Elle reste communicable mais certaines cotes sont donc susceptibles d'avoir été modifiées par rapport à l'instrument de recherche initial. Pour tout complément d'information, n'hésitez pas à contacter les archivistes en salle de lecture ou envoyer un courriel à archives.contemporaines@besancon.fr

Société d'enseignement professionnel : fondations, règlements, statuts, assemblées générales ; Taxes d'apprentissage: réglementation, demandes d'exonération, commission de la taxe, liste d'employeurs l'ayant versée, répartition à divers établissements ; Versement de la taxe d'apprentissage par les entreprises

Cote/Cotes extrêmes

1R66

Date

1926-1954

Présentation du contenu

12 rue d'Alsace ; 1899 : installation des Jésuites dans un bâtiment leur appartenant/ Bâtiment cédé en 1905 devient EPS garçons jusqu'en 1932, puis EPS filles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques