Autres bâtiments. - Presbytère de Saint-Claude, vente : affiche (1865). Église des Petits Carmes rue Champrond, location des caves : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, contrats de bail, cahiers des charges, affiches, notes, correspondance (1871-1912). Ancienne maison appartenant au Séminaire à Trépillot, location à l'administration des Domaines pour en faire une colonie de vacances : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de reconnaissance, copie de contrat de bail, correspondance (1907-1909).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N46 - 1N49

Date

1804-1912

Cote/Cotes extrêmes

1N49

Date

1865-1912