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1D - Conseil Municipal

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Cote/Cotes extrêmes

1D5-252

Date

1789-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15,6 ml

252 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/08/2004

Dernier ajout le 18/09/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations du Conseil municipal, avec table alphabétique, du 11 janvier au 25 août 1909

Cote/Cotes extrêmes

1D46

Date

1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • page d'introduction ........................ 1
  • 11 janvier 1909 ........................ 2
  • 22 février 1909 ........................ 11
  • 1er mars 1909 ........................ 15
  • 27 avril 1909 ........................ 24
  • 11 mai 1909 ........................ 34
  • 23 juin 1909 ........................ 45
  • 1er juillet 1909 ........................ 59
  • 10 août 1909 ........................ 67

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

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