48W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB1-162

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

162 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Marchés Publics est créé en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/12/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers recyclables pour 8 communes du Grand Besançon : lettre de notification, rapport de présentation et tableau d'analyse, offre retenue, bordereau des prix unitaires, publicité BOAMP, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire.

Cote/Cotes extrêmes

48W_GB162

Date

2007

Origine

CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.