220W

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Cote/Cotes extrêmes

220W1-14

Date

1953-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2001

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Budget primitif, budget supplémentaire, décisions budgétaires modificatives, exercices 1974-1979

Cote/Cotes extrêmes

220W2

Date

1974-1979

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Bureau d'aide social, intitulé Centre communal d'action sociale.- Documents budgétaires, période 1973-2000 : budgets primitifs (BP ; 1973-2000), budgets supplémentaires (BS ; 1973-2000), décisions modificatives (DM ; 1998). A noter : contient les pièces relevant du budget principal et des établissements et service à comptabilité distincte suivants : logements-foyers (1979-1981), [puis] logements-foyers et forfaits de soins (1982-1985), [puis] logements-foyers (1986-2000) ; forfaits de soins (1986-1989) , 1973-2000
[puis] service des soins courants (1990-2000) ; cités de transit (1979) ; centre d'hébergement Les Géraniums (1979-1987), [puis] centre d'hébergement et de réadaptation sociale Les Géraniums (1988-2000) ; centre d'accueil des réfugiés du sud-est asiatique (1982-1986), [puis] centre des réfugiés de toutes origines (1987), [puis] centre des réfugiés (1988-2000) ; centre des handicapés au travail (C.H.A.T. ; 1980-2000). Les DM concernent uniquement le budget principal.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.