883W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint au finances, dossiers suivis par par Mme Toitot , M. Falga (2009-2012), M. Mattey, chargé de mission à la direction générale (2009-2011), par M. Billot (2012-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

883W

Date

1983-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,80 ml, 66 article(s)

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/03/2016

Présentation du contenu

dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services ; dossiers suivis par Baudoin Ruyssen, directeur général adjoint aux finances.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

883W49-883W62

Date

2002-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

APPEL (analyse des politiques publiques et des engagements locaux), mise en place d'une démarche de gestion et d'optimisation du pilotage des politiques municipales pour le mandat 2008-2014 : comptes-rendus de réunions, études, feuilles de route, notes (2009-2011).

Cote/Cotes extrêmes

883W60

Date

2009-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable