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1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M78-1M81

Date

1802-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Bains froids près du bastion Saint-Paul, location du terrain : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1865-1887) ; location du chalet : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, procès-verbal d'adjudication, soumissions, cahier des charges, affiches, correspondance (1887-1901).

Cote/Cotes extrêmes

1M79

Date

1865-1901