22W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB1-23

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

23 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services de la CAGB. Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : dossiers Bureau SCOT 2006-2007, dossiers du comité technique (mai 2006), dossiers du comité syndical SCOT du 02/12/2005 au 11/12/2007.

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB14

Date

2005-2007

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.