35W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

35W_GB1-9

Date

1998-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

9 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), dossiers de suivi de la CAGB, relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Marchaux et des communes associées : correspondance, notes, comptes-rendus de réunion, dossier de subvention, bilan final 2000-2003 (2000-2003) ; 

relations avec le Syndicat Intercommunal d'Etudes et d'Animation du Canton de Roulans : étude pré-opérationnelle datée d'avril 2001, comptes rendus, notes (2001-2002) ; 

relations avec le Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux : correspondance, notes, comptes rendus de réunion, bilan synthétique des années 2000-2005 (2000-2006).

Cote/Cotes extrêmes

35W_GB4

Autres Cotes

35W_GB9 (ancienne cote)

Date

2000-2006

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.