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1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Impôts directs. Liste des cent habitants les plus imposés de la ville de Besançon, comprenant leur profession (an XI, 1803). Cadastre : instructions, correspondance, 1806-1835 ; Matrices générales des contributions : mutations, 1847-1873, correspondances ; Mandements de réparation des contributions : 1790-1880 (lacunes) ; Etat du montant des rôles des contributions, 1796-181 (lacunes) ; Nomination des commissaires-répartiteurs, 1798-1890 (lacunes)

Cote/Cotes extrêmes

1G153

Date

1790-1890

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE