Impôts directs. Cadastre : instructions, correspondance, 1806-1835 ; Matrices générales des contributions : mutations, 1847-1873, correspondances ; Mandements de réparation des contributions : 1790-1880 (lacunes) ; Etat du montant des rôles des contributions, 1796-181 (lacunes) ; Nomination des commissaires-répartiteurs, 1798-1890 (lacunes)

Aide à la recherche

1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1G153

Date

1790-1890

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques