3Q - Etablissements hospitaliers, Hospitalisation

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1-149

Date

1792-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,5 ml

149 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 - 3Q72

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q13 - 3Q45

Date

1792-1955

Cote/Cotes extrêmes

3Q39 - 3Q44

Date

1791-1953

Commission administrative, désignation des membres de la commission : copies d'arrêtés, arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, délibération de la commission administrative, procès-verbaux d'élection, extraits de procès-verbaux d'élection, notes, correspondance (1800-1953) ; désignation du maire comme président : rapport, correspondance (1801) ; prestation de serment des membres de la commission (1830) ; convocations aux réunions (1898, 1912-1913) ; activités : copie de décret, délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission administrative, comptes rendus de réunions, convocations, correspondance (1935-1950).

Cote/Cotes extrêmes

3Q39

Date

1800-1953