148W_GB : archives du service Conseil de gestion externe (mission de contrôle de la régularité de l'utilisation des subventions accordées par la Ville et la CAGB par les associations).

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

148W_GB

Date

2003-2015

Importance matérielle

3.20 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Direction Performance et Conseil de gestion et évaluation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/03/2017

Présentation du contenu

Rapports financiers, rapports d'activité

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres Cotes

148W_GB1-148W_GB25

Date

2003-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Société d'Economie Mixte (SEM) de la Citadelle, suivi des modifications du statut juridique (dissolution de la SEM et création de la Régie Autonome Personnalisée) : statuts, convention, extraits de délibération, correspondance (2010-2015).

Autres Cotes

148W_GB19

Date

2010-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable