537W

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Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Construction du tunnel sous la Citadelle, constat de l'état du bâti de proximité : bilans côté Rivotte et côté Tarragnoz, procès-verbaux de constat d'huissier, photographies.

A noter : les procès-verbaux de constat d'huissier concernent :
- Aqueduc Rivotte.
- faubourg Tarragnoz : n°1, caves du n°1, 1b, 3, 5, 5bis, 7, gendarmerie.
- avenue de la Gare d'Eau : n°10, transformateur.
- façades Rivotte.
- voie ferrée faubourg Rivotte.
- rue du Chapitre : n°13, 21.
- 10 faubourg Rivotte.

Cote/Cotes extrêmes

537W10

Date

1993-1994

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.