CAISSE de RETRAITES du PERSONNEL MUNICIPAL - SECOURS au PERSONNEL MUNICIPAL -Règlements de la caisse, lois, circulaires, révisions du règlement (1883-1933) -Pensions de retraite sur fonds spéciaux, livrets de pension, cartes (1926-1941) -Retraite des employés forestiers (1920-1930) -Secours accordés à des membres du personnel municipal ou à leur famille (1936-1944)

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q30

Date

1883-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières