15W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15W_GB1-15

Date

1994-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,3 ml

15 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/03/2008

Présentation du contenu

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : dossiers remis à Jean-Paul Vogel (6 juillet - 30 octobre 2006).

Cote/Cotes extrêmes

15W_GB2

Date

2006

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.