Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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NOTE: Le catalogue d'une partie de ce fonds a été rédigé par M. Nicolle.
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Présentation du contenu
1776. — « L'autorité que conservèrent les empereurs dans les Gaules après l'établissement des Barbares. » — 4 mémoires.
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Présentation du contenu
1778. — « Quelle est l'origine des droits de mainmorte dans les provinces qui ont composé l'ancien royaume de Bourgogne ? » — 2 mémoires.
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