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Fonds général - après Ms 3004 (Ms Z 320 - ...)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 320 - ...

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.

 

L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement. 

 

Ms Z 648 - Journaux des séances du Parlement de Franche-Comté. 26 juin 1730 18 décembre 1731 et juin 1758 janvier 1759

Cote/Cotes extrêmes

Ms Z 648

Date

1730-1759

Type de présentation matérielle et importance matérielle

38 ff. (2 cahiers : 20 ff. (dont 5 ff. blancs) ; 16 ff. (dont 2 bl.) ; 1 lettre de 2 ff.)

Dimensions et unité de dimensions

360 x 250 mm.

Notes sur le contenu

Plusieurs mains. Le second cahier porte en analyse : « Papiers manuscrits concernant l'exil des 30 du Parlement de Besançon », et les ff. 12-15 de ce cahier : « Quelques manuscrits de ce que les restants du Plmt de Besançon ont fait en l'absence des 30 exilés ».
Est jointe une L.S. avec ajout autogr. de Charles Fouquet, maréchal de Belle-Isle, à M. de Lubersac, au sujet du règlement des haras de Besançon, 29 janvier 1760.