1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M70-1M74

Date

1832-1948

Abattoirs d'Arènes, choix de l'emplacement et acquisition de maisons : délibération du conseil municipal, extrait des minutes du greffe, rapports, reconnaissance, plan, affiches, correspondance (1828-1839) ; construction : délibération du conseil municipal, rapports, cahier des charges, devis, plans, affiches, correspondance (1832-1838) ; règlementation : ordonnance, arrêté municipal, délibération du conseil municipal, cahier des charges, règlement, correspondance (1833-1836) ; adjudication de la perception des droits d'abattage : règlement, cahiers des charges, convention, procès-verbaux de reconnaissance, affiche, correspondance (1836-1875) ; réparation et agrandissement : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, dossier de marché, soumissions, affiche, correspondance (1862) ; construction d'une étable provisoire et d'un marché couvert à la porte Rivotte : dossier de marché, correspondance (1872) ; travaux de vidange du coche : délibérations du conseil municipal, soumission, rapport, affiche, correspondance (1879-1880).

Cote/Cotes extrêmes

1M71

Date

1833-1880