354W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

354W1-391

Date

1856-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

43,5 ml

391 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/06/2005

Présentation du contenu

Le versement 354W est composé de dossiers produits par l'actuelle Direction Grands Travaux, dont la dénomination a plusieurs fois changé au cours des années : Bureau d'Etudes, Direction Etudes et Travaux neufs, Direction Etudes et Travaux... L'origine de la Direction Grands Travaux se trouve dans les premiers services techniques de la Ville de Besançon, mis en place progressivement à partir de la fin du XIXe siècle pour assurer le développement urbain de la commune : voirie, eau, assainissement,... C'est également la Direction Grands Travaux qui a coordonné les grands chantiers des années 1980 et 1990 : reconstruction des ponts de Montrapon et Denfert-Rochereau, construction du Tunnel sous la Citadelle, construction du Parking de la Mairie,... De plus, elle a participé à l'ensemble des aménagements du territoire bisontin : ZAC et ZUP de Planoise, ZAC de la Combe Saragosse,... Il s'agit du premier archivage effectué par le service : c'est pourquoi ces dossiers couvrent toute la période du XXe siècle, principalement des années 1950 aux années 1990 et même au-delà (documents antérieurs à 1900 et postérieurs à 2000). Évalué à 83,80 mètres linéaires (ml) avant traitement, ce versement représente 43,50 ml après les éliminations réglementaires (44 ml ; voir bordereau d'élimination n°65 du 23 juin 2006). Cet important versement comporte donc des documents indispensables pour l'histoire de l'urbanisation et l'aménagement du territoire de Besançon au XXe siècle. Ces dossiers étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures minimum.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Cité de Palente. Assainissement 1ère et 2ème tranches : dossier de marché (1953-1955). Aménagement de la place des Tilleuls : dossier de marché (1957-1958). Aménagement des espaces verts : dossier de marché (1955). Exécution des voiries (1ère et 2ème tranches) : dossier de marché (1954-1955). Projet de cité de 800 logements : rapport de l'architecte, plan, article de presse (1951). Collection d'extraits des délibérations du Conseil municipal concernant le projet de cité à Palente (1951-1955) - proposition de la société immobilière, renvoi pour étude (1951) - état de la question, constitution d'une sous-commission d'études (1951) - choix de l'architecte chargé de la direction de l'ensemble, ajournement (1951) - adoption du plan de masse (1951) - étude du projet présenté par le syndicat des entrepreneurs du Doubs, état de la question (1951) - approbation du plan de masse rectifié (1951) -projet de l'AICA, association industrielle, commerciale et agricole de Franche-Comté, renvoi devant la commission (1952) - construction d'immeubles en co-propriété par la société " Logis Bisontin 1952 ", souscription par la Ville de deux logements, désignation d'un délégué du Conseil municipal (1952) - adoption du cahier des charges, modification du prix des lots (1952) - adoption du plan de masse (1952) - fixation du prix de vente des lots (1952) - cession d'une parcelle de terrain à l'Etat, décision de principe (1952) - modification du plan masse (1952) - encaissement et emploi du produit de la vente des terrains (1953) - travaux d'équipement collectif, adoption des projets, demande d'inscription au plan d'équipement local (1953) - travaux d'équipement collectif, exécution d'une première partie des égouts (1953) - travaux d'équipement collectif, rectification à la délibération du 20.4.1953 (1953) - adoption du plan de masse remanié, modifications corrélatives du cahier des charges (1953) - attribution des lots créés à la suite du remodelage du plan masse (1953) - réseaux gaz, électricité, eau, financement (1954) - dérogation au cahier des charges au bénéfice de la société MISCHLER (1954) - travaux de viabilité, d'assainissement et d'adduction d'eau, concours financier de la société immobilière du CRL Belfort, Franche-Comté, Haute-Saône (1954) - aménagement des rues et chemins (2ème tranche), adoption des projets (1954) - modification de la limite des lots 38 et 39 (1955) - création de deux nouveaux lots individuels après échange de terrain avec la société immobilière du CRL (1955) et dossier attribution des lots (1955)

Cote/Cotes extrêmes

354W123

Date

1951-1958

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.