718W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

718W1-17

Date

1977-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2 ml

17 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Emplois Jeunes. - structures financées par la ville : dossier de financement. 
ADAPEI
ADDSEA - Le Rond-Point 
ALEPH
AMAD 
ANTENNE PETITE ENFANCE
ARETE
AIS
AAVI
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DE MONTRAPON 
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE BESANCON ET SES ENVIRONS 
ASSOCIATION SPORTIV ET D'EDUCATION POPULAIRE DU FOYER MIXTE DES JEUNES 
TRAVAILLEUR ET DU QUARTIER DES CRAS 
ASOP 
ASPTT
BANQUE ALIMENTAIRE DU DOUBS 
BESANCON BASKET COMTE

Cote/Cotes extrêmes

718W11

Date

1990-2000

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.