Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, modification du plan d'urbanisme de détail intercommunal : dossier du plan d'urbanisme de détail (pièces écrites et plans), correspondance, comptes rendus de réunions.

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447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains, au syndical mixte d'assainissement de Grandfontaine, au syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule...

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447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains, au syndical mixte d'assainissement de Grandfontaine, au syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule...

Cote/Cotes extrêmes

447W1-12

Date

1893-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

12 unités de description

Origine

SERVICE DOMAINE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service du Domaine a été créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/05/2007

Présentation du contenu

Versement fictifs : documents déposés par le service du domaine au service documentation et versés aux archives par manque de place. Voir aussi le bordereau d'élimination n°

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon