553W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

553W1-5

Date

1981-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

5 unités de description

Origine

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Cette direction a plusieurs fois changé de nom : Service des Affaires Culturelles, Service Action Culturelle et Vie Associative en 1996 puis Direction du Développement Culturel en 2005 et Direction Culture et Patrimoine en 2008 et en 2011 Direction Action culturelle et Patrimoine.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/05/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Collections du Musée des Beaux-arts, acquisitions, financements et subventions : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995) ; restauration des oeuvres : extrait de délibération, correspondance, éléments des dossiers de subventions classés par année (1981-1995).

Cote/Cotes extrêmes

553W3

Date

1981-1995

Origine

POLE CULTURE ET DEVELOPPEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.