1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O183-1O200

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1O186-1O188

Date

1794-1947

Notes

Anciennes dénominations: pont Saint-Pierre, pont des Chaprais, pont suspendu.

Visite des ingénieurs départementaux : arrêté préfectoral (1863) ; remise à l'Etat de la route menant au pont : arrêté préfectoral, rapport, correspondance (1865-1873) ; réglementation de la circulation : projet de règlement, affiche, notes, correspondance (1873) ; réparations : avis (1873) ; alignement : bordereaux (1873) ; incorporation à la route nationale n°83 : correspondance (1873-1874) ; contrôle des amarres par l'ingénieur : procès-verbal (1874) ; restauration du tablier et couverture du canal à ciel ouvert : arrêté préfectoral, actes d'engagement (1876) ; travaux : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1927, 1941-1943) ; reconstruction : délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1942-1943, 1946) ; inauguration du pont reconstruit : notes, correspondance (1947).

Cote/Cotes extrêmes

1O188

Date

1863-1947