Fonds social européen (FSE et Fonds de revitalisation économique (FRE), participation de la Ville de Besançon : délibération du conseil municipal, compte rendu de réunion, notes internes, documents de travail, correspondance.

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226W_GB : Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

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226W_GB : Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

Cote/Cotes extrêmes

226W_GB

Date

1993-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,60 ml, 20 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/02/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux relations entre la Ville de Besançon ou la CAGB (Communauté d'agglomération du Grand Besançon) et des associations ou des structures d'aide à la réinsertion professionnelle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Versement de la Direction Economie, emploi, enseignement supérieur.

Cote/Cotes extrêmes

226W_GB1-226W_GB20

Date

1993-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable