244W

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Cote/Cotes extrêmes

244W1-16

Date

1987-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,3 ml

16 unités de description

Origine

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Service Bibliothèque, puis Service Bibliothèque et Archives en 1996, elle devient une Direction Bibliothèque et Archives en 2003. La fonction Archives est mutualisée avec la CAGB en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2002

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Correspondance au départ de la Direction des Bibliothèques
463-704 de septembre à décembre 1996
1-165 de janvier à mars 1997

Cote/Cotes extrêmes

244W12

Date

1996-1997

Origine

SERVICE BILBIOTHEQUES-ARCHIVES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.