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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Une foliotation différente pour chaque année, soit :
* 1745, 113 f° dont 3 vierges. A noter : f°51 v° et 52 (29 juin) : liste des confirmés.
* 1746, 87 f°. A noter : f°47 et 47 v° (29 juin) : liste des confirmés.
* 1747, 89 f° dont 4 vierges, manque f°6. A noter : f°49 et 49 v° (11 juillet) : liste des confirmés.
* 1748, 95 f°. A noter : f°52 v° et 53 (11 juillet) : liste des confirmés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Autres données descriptives
Mots clés matières
Mots clés typologiques