1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O53-1O60

Date

1804-1945

Cote/Cotes extrêmes

1O55-1O57

Date

1809-1945

Notes

Ancienne dénomination : quai d'Arènes.

Cote/Cotes extrêmes

1O55-1O56

Date

1809-1887

Déroulement et paiement des travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapports, plan, affiches, correspondance (1877-1887) ; procès entre l'État, la Ville de Besançon et les héritiers de l'entrepreneur concernant le paiement des travaux : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, rapports des experts, soumission, correspondance (1879-1887).

Cote/Cotes extrêmes

1O56

Date

1877-1887