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206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB1-206W_GB28

Date

2000-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commission "Transports", activités : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, relevé de décisions, notes internes, documents de travail, correspondance (2002-2012, manque 2007 et 2008). Commission "Environnement", activités : documents de travail, (2006-2007). Commission "Gare TGV d'Auxon-Dessus", activités : comptes rendus de réunions, notes internes, documents de travail (2006-2010). Commission "Attractivité du territoire", activités : comptes rendus de réunions, note interne, documents de travail, listes des présents, correspondance (2008-2011).

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB17

Date

2002-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable