357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Eclairage Public : Fourniture candélabres 1994 : dossier de marché (N° 75/94) Ecole des Beaux Arts : installation alarme incendie 1994/1995 : dossier de marché (N° 100/94) MJC Palente : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 52/94) Ecole Rivotte : électricité 1994/1996 : dossier de marché (N° 114/94) Ecole Rivotte : chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 118/94) Maison Quartier Saint Claude - Restructuration électricité + chauffage 1994/1995 : dossier de marché (N° 120/94) Théâtre : électricité + chauffage + vidéo + éclairage scénique 1994/1996 : dossier de marché (N° 96/94) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1994 : dossier de marché (N° 78/94) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1994 : dossier de marché (N° 76/94) Eclairage Public : Fourniture lanternes 1994 : dossier de marché (N° 77/94) Eclairage Public : travaux d'électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 85/95)

Cote/Cotes extrêmes

357W17

Date

1994-1997

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.