Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge.- biens patrimoniaux, (donations, partages, acquisitions, ventes) : actes notariés, titres de propriété (originaux et transcriptions, 1851-1974) : 1. donation contenant partage par Claude Antoine Lidoine (1861) 2. donation et partage Jean-Baptiste Bonvalot (1876) 3. partage Robert de Mailleroncourt (1908) 4. adjudication Héritiers Leray (1875) 5. étude Mauduit (1880) 6. obligations époux Dugand-Martin (1896) 7. partage héritiers Martin (1863) 8. vente en détail par Mme Anne Georget (1875) 9. liquidation entre les enfants Bouvet (1857) 10. donation et partage Guyot (1853) 11. partage Perrot (1862) 12. Legs Marcoud (1974) 13. adjudication Cornet (1851-1866) 14. obligation Sidoine (1890) 15. vente Soeur Fournier (1857) 16. vente Sidoine - Labeuche (1902) 17. correspondance relative aux dons et legs (legs Marcoud en particulier, 1924-1974) Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°5, accueil d'enfants au foyer "Notre Dame de la Charité "Les Cèdres" à La Tour de Scay : registre de consignation des enfants accueillis (1973-1981, fermeture du foyer "Les Cèdres le 31 décembre 1981)

Aide à la recherche

16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge

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Série : Série Z. Fonds privés. Sous_titre : 16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge

Cote/Cotes extrêmes

16Z1-6

Date

1839-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 10/12/2012

Dernier ajout le 10/12/2012

Présentation du contenu

Le monastère "Notre Dame de la Charité du Refuge", appelé familièrement "Sœurs du Refuge", était installé au 10 rue de la Vieille Monnaie à Besançon. Ces documents ont été données aux Archives municipales de Besançon, sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).
Ce foyer d'accueil d'enfants a porté différents noms. En 2024, et ce depuis 2011, il porte celui de Centre éducatif L'Accueil.

A noter que les Archives départementales du Doubs conservent les dossiers des mineurs pris en charge dans les différents établissements d'accueil qui se sont succédé rue de la Vieille-Monnaie nés entre 1932 et 1979 : cotes 2091W108 à 2091W187.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon