16Z - Archives de la Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

16Z1-6

Date

1839-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 10/12/2012

Dernier ajout le 10/12/2012

Présentation du contenu

Archives du monastère de "Notre Dame de la Charité du Refuge"(sœurs du Refuge), 10 rue de la Vieille Monnaie, Besançon. Documents déposés aux Archives municipales (sous forme de don ? ) sans indication relative à la nature de l'acte ou à la date de versement (avant 2002).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Il n'a été retrouvé aucun document officiel susceptible de donner une indication relative aux conditions de communication de ces archives.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge.- biens patrimoniaux, (donations, partages, acquisitions, ventes) : actes notariés, titres de propriété (originaux et transcriptions, 1851-1974) : 1. donation contenant partage par Claude Antoine Lidoine (1861) 2. donation et partage Jean-Baptiste Bonvalot (1876) 3. partage Robert de Mailleroncourt (1908) 4. adjudication Héritiers Leray (1875) 5. étude Mauduit (1880) 6. obligations époux Dugand-Martin (1896) 7. partage héritiers Martin (1863) 8. vente en détail par Mme Anne Georget (1875) 9. liquidation entre les enfants Bouvet (1857) 10. donation et partage Guyot (1853) 11. partage Perrot (1862) 12. Legs Marcoud (1974) 13. adjudication Cornet (1851-1866) 14. obligation Sidoine (1890) 15. vente Soeur Fournier (1857) 16. vente Sidoine - Labeuche (1902) 17. correspondance relative aux dons et legs (legs Marcoud en particulier, 1924-1974) Congrégation des Soeurs de Notre Dame de la Charité du Refuge : registres de consignation des entrées et sorties. registre n°5, accueil d'enfants au foyer "Notre Dame de la Charité "Les Cèdres" à La Tour de Scay : registre de consignation des enfants accueillis (1973-1981, fermeture du foyer "Les Cèdres le 31 décembre 1981)

Cote/Cotes extrêmes

16Z3

Date

1851-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2032