961W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/08/2018
Présentation du contenu
Dossiers de subventions aux radios locales (2013-2015), dossiers de marchés publics (2011-2015), factures service (2013-2015).
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 6 ans après 2018
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014