CC

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Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

TAXES GARDIENNETE Pièces comptables relatives au tribut annuel de 500 francs payé par la commune de Besançon au comte-duc de Bourgogne, son gardien Quittance de paiement du droit de gardienneté de 500 F au trésorier du comte de Bourgogne en 1389 - Avances d'un ou plusieurs termes de ce tribut pour aider les ducs de Bourgogne dans leurs dépenses de guerre Réduction de ce tribut à 250 francs pendant quatre années, accordé en 1509 puis réduction définitive à 200 francs consentie par Charles Quint en 1534, poursuites pour le paiement d'arriérés de ce tribut. 1388-1639

Cote/Cotes extrêmes

CC582

Date

1388-1639

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable