65W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

65W_GB1-34

Date

1994-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

34 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Marché de définition de la stratégie et des actions de communication liées au projet de TCSP du Grand Besançon: courrier, dossier d'analyse des offres, dossier de marché (copie).

Cote/Cotes extrêmes

65W_GB27

Date

2009

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.