De la rue des Vignerons à la rue de Vignier.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Déplier tous les niveaux

928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... des immeubles et maisons de Besançon, classés par rue : plaintes écrites émanants de particuliers, rapports de visites, arrêtés municipaux, arrêtés préfectoraux, courriers de réponse aux plaintes, procès-verbaux de constat d'infractions, reportages photographiques, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue des Vignerons à la rue de Vignier.

Cote/Cotes extrêmes

928W83

Date

1988-2006

Présentation du contenu

Rue des Vignerons (1989-2006) ; chemin des Vignes de Rognon (1988-2001) ; rue de Vignier (1988-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux

Vignerons (rue des), Rognon (chemin sous les Vignes de), Vignier (rue de )

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.