Location à la Société des Amis des Beaux-Arts : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, dessins, correspondance (1874-1929) ; location au Club alpin : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1895-1953) ; réfection des locaux de l'Office de placement : délibération du conseil municipal, correspondance (1942-1943) ; fixation du loyer des locaux occupés par l'Office du travail : délibération du conseil municipal, rapport, convention, correspondance (1946-1950).

Aide à la recherche

1M - Edifices publics

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M145-1M149

Date

1790-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1M147

Date

1874-1953