1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O364-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O366-1O403

Date

1790-1964

Cote/Cotes extrêmes

1O397-1O399

Date

1802-1909

Chemin d'École, réparations : rapport, pétition, correspondance (1868-1869, 1872). Chemin de la Petite Creuse, rectification : correspondance (1870). Chemin de la chapelle des Buis, demande du curé de Morre : correspondance (1872). Chemin vicinal donnant accès au fort de Planoise, acquisition de terrains pour sa construction : copies d'actes d'expropriation, copies d'actes de vente, tableaux, plan (1876-1877, 1888). La Mouillère, construction d'un chemin : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1908). Palente, construction d'un chemin au nord-est du champ de manœuvres : procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1908-1909). Chemin des écoles de la Butte, construction : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1908-1909).

Cote/Cotes extrêmes

1O399

Date

1868-1909